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Marques déposées par LARUAZ Alain
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ALP PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALP PAIN
LARUAZ Alain

Numéro de dépôt :
1648808
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
28/05/2000
ALP PAIN de LARUAZ Alain

Présentation de la marque ALP PAIN

Déposée le 28 mai 1990 par LARUAZ Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « ALP PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LARUAZ Alain, domicilié(e) 5 avenue Berthollet, 74000 ANNECY - France.

La marque ALP PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALP PAIN est expirée depuis le 28 mai 2000.

LARUAZ Alain a également déposé les autres marques suivantes : PETRONILLE , RHONE ALP'PAIN , LA BOITE A DOUCUERS


LARUAZ Alain - 5 avenue Berthollet, 74000 ANNECY - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 29 juin 2004 - Erratum n°395562 - Publication au BOPI 2004-06-29

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251881 - Publication au BOPI 1998-03-23

Pain, pâte à pain crue surgelée